TAXE / PAPIER TOILETTE – Un décret daté du 31 mars instaure une taxe sur le papier toilette. Cette taxe servira à alimenter un fonds spécial pour financer les crises sanitaires.
Un décret instaure une taxe de 20% sur le papier toilette
Un décret adopté mardi 31 mars instaure une taxe sur le papier toilette à hauteur de 20%. Le montant de la taxe collectée sert à alimenter un fonds spécialement créé, le fonds Prospérité Qualité.
“Si c’est le papier toilette qui a été taxé, c’est parce qu’il est représentatif des crises sanitaires. En période de crise, tout le monde se précipite sur ce produit et beaucoup en font un achat abusif”, nous confie une personne proche du Gouvernement.
La pandémie du virus Covid-19 a fait prendre conscience de la vulnérabilité du système français de santé en période de crise sanitaire. Un fonds de soutien à ces crises sanitaires vient donc d’être créé pour pallier à toute épidémie voire pandémie qui pourrait à nouveau frapper la France.
TAXE GAFA – Suite à la déclaration de la France de taxer les GAFA, et après la menace des Etats-Unis de taxer les vins français en représailles, Donald Trump va encore plus loin en déclarant : “Si la France taxe Google, alors, dans un souci d’égalité, nous taxerons leur moteur de recherche, Qwant”.
Le moteur de recherche français Qwant, créé en 2013, va-t-il devoir subir une taxe américaine à l’instar de la taxe sur Google que compte instaurer la France ? C’est en tout cas la menace brandie par Donald Trump dans une déclaration complémentaire à sa menace de taxer le vin français importé aux Etats-Unis.
En effet, après avoir déclaré sur Twitter le 26 juillet dernier :
« Ils n’auraient pas dû faire ça, je leur ai dit : ‘ne le faites pas, parce que si vous le faites, je vais taxer votre vin’ »
Donald Trump sur Twitter (@realDonaldTrump), le 26 juillet 2019.
Donald Trump a ajouté dans une déclaration complémentaire, samedi 27 juillet :
“La taxation ne peut pas être unilatérale. Il faut une équité dans les taxes afin d’assurer un équilibre commercial au sein duquel personne ne se retrouve lésé. Or, Emmanuel Macron a décidé d’une taxe contre nos multinationales, ce qui est une attaque envers les intérêts américains. C’est pourquoi si la France taxe Google, alors, dans un souci d’égalité, nous taxerons leur moteur de recherche, Qwant. Ça c’est de la justice.”
Donald Trump. Déclaration à la presse, le 27 juillet 2019.
Cette nouvelle menace américaine, va-t-elle faire plier la France concernant la taxe GAFA qu’elle souhaite imposer ?
TAXE TD/NT “BRUITS DE CAMPAGNE” – Une nouvelle taxe sur les “bruits de campagne”, appelée officiellement taxe TD/NT (pour “Tapage Diurne/Nocturne Tolérable”), sera mise en place au 1er janvier 2019. Son objectif : faire payer une taxe aux collectivités, entreprises, associations et individus qui sont responsables directs ou indirects de “bruits de campagne” tels que : clochers, cloches, bruits d’animaux comme coqs, chiens, vaches, moutons, etc.
Taxe sur les bruits de campagne : les responsables de bruits de campagne jugés tolérables devront s’acquitter d’une redevance mensuelle.
Nous vous parlions déjà de l’article R. 1334-31 du code de Santé publique concernant les tapages diurnes et nocturnes, avec notamment un amendement à cette loi, appelé couramment “loi aboiement”. Cette loi autorise les bruits d’animaux :
– Du lundi au samedi (hors jours fériés) : de 9h à 12h et de 14h à 18h ;
– Le dimanche et jours fériés : de 10h à 12h et de 16h à 18h.
Un nouvel amendement à cet article a été voté juste avant les vacances parlementaires. Il prendra effet au 1er janvier 2019. Il complète cette loi comme suit :
“Tous les bruit de campagne non naturels et bruits d’animaux, qui portent atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, sont proscrits.
Toutefois, certains bruits de campagne folkloriques, culturels ou historiques peuvent être tolérés sous réserve de paiement d’une redevance à la charge de la personne morale ou physique responsable directe ou indirecte de ce bruit.”
Voici un tableau non exhaustif du montant de ces taxes redevables chaque mois :
Type de bruit
Bruit diurne (7h – 22h)
Bruit nocturne (22h – 7h)
Notes
Clochers
50€*
500€
* Toléré le jour pour les cloches ne sonnant que chaque heure
Cris d’animaux
(hors horaires tolérés*)
Jusqu’à 450€ (Contravention de 3e classe)
* Les horaires tolérés des bruits d’animaux sont régis par l’article R. 1334-31 du code de Santé publique
Cloches / clochettes d’animaux
Toléré sous conditions, sinon 50€*
250€
* Dans la limite de 6 cloches/clochettes par cheptel.
Appareils et machines agricoles
Toléré*
250€
* Sous réserve que le son n’excède pas 80db perçus par le plaignant
Appareils et machines de jardinage et bricolage
Toléré à certains horaires*
Jusqu’à 450€ (Contravention de 3e classe)
*Se référer notamment aux réglementations communales
* Sous réserve que le son n’excède pas 80db perçus par le plaignant
A noter :
Les redevances sont dues chaque mois par le responsable direct ou indirect du bruit. Les contraventions sont quant à elles ponctuelles et définies après jugement ;
En cas de bruit diurne et nocturne, les montants s’additionnent ;
Le paiement de la redevance n’exclut pas d’éventuelles poursuites judiciaires en cas de plainte pour “bruits de campagnes tolérés” jugés abusifs.
La taxe TD/NT sur les bruits de campagne sera effective au 1er janvier 2019. Elle risque de faire grincer des dents (mais pas trop fort, car on n’est pas sûr que ce bruit soit toléré) …
TAXE CARBONE – La lutte contre le réchauffement climatique est l’un des engagements prioritaires de l’Union Européenne. Les éleveurs de bovidés sont l’un des principaux producteurs de gaz à effet de serre à cause des flatulences et éructations de leur cheptel ; ils seront donc taxés dès 2020.
La taxe écologique pour l’élevage de bovidés : une taxe pour les rots et pets de vaches d’ici 2020 !
Les éleveurs ne vont pas se réjouir : une nouvelle taxe va faire son apparition dès 2020. Il s’agit de la TEEB, “Taxe Ecologique pour l’Elevage de Bovidés”. Cette taxe écologique vient d’être votée à l’unanimité par les ministres de l’environnement de l’Union Européenne.
En effet, la lutte contre le réchauffement climatique est une priorité que s’est fixée l’Union Européenne dans le cadre de l’Action en matière de climat et d’énergie à l’horizon 2030, en lien avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC).
Il s’avère que les éleveurs de bovidés comptent parmi les principaux producteurs de gaz à effets de serre :
“Les bovidés sont à l’origine de 13% de production des gaz à effet de serre mondiaux, à cause de leurs flatulences et éructations à base de méthane.” explique l’agrobiologiste Jean-Louis Terpasse.
C’est donc vers une diminution de 50% de ces productions que doivent tendre les élevages de bovidés justifie l’Union Européenne :
“La Taxe Ecologique pour l’Elevage de Bovidés vise à faire prendre conscience aux éleveurs du besoin de diminuer la production de méthanes due à l’élevage des bovidés. L’objectif à atteindre consiste en une diminution de 50% de la production de méthane de ces élevages.”
Pour ce faire, l’Union Européenne part sur le principe du malus écologique :
“Un quota méthane sera attribué aux éleveurs. S’ils le dépassent pas, ils devront payer un malus écologique, la fameuse taxe écologique pour l’élevage de bovidés.”
Concrètement, l’Union Européenne va contrôler cette production de méthane de manière simple :
“On part du principe que si l’éleveur ne fait rien, il excède de 50% la production autorisée de méthane pour son élevage. Il devra donc payer le malus maximum. Par contre, dès qu’il mettra en place des dispositifs destinés à réduire cette production de méthane, ce malus diminuera pour aller jusqu’à la suppression totale de la taxe.”
Parmi les solutions pour diminuer la production de méthane des bovidés, on retrouve :
Le sac à dos qui recueille les flatulences de vaches qui sont ensuite transformées en biogaz ;
L’introduction de graines de lin dans l’alimentation des bovidés ;
Le vaccin voire la sélection génétique.
Péter moins, roter moins, voilà l’objectif de l’Union Européenne pour la diminution des gaz à effet de serre !
INTERNET – La pornographie étant omniprésente sur le web et ces sites générant un trafic très élevé, le Gouvernement Français envisage de plus en plus sérieusement l’instauration d’une Taxe Porno (TP). Même si celle-ci sera à la charge des prestataires de contenus pornographiques, cela risque de modifier en profondeur le paysage pornographique du web avec, potentiellement, la disparition de la Pornographie à la Française.
Bientôt une Taxe Porno sur chaque film pornographique diffusé sur Internet !
La pornographie représente près de 20% des sites web en ligne. Plus de 75% des internautes consultent au moins 1 fois par semaine une vidéo à contenu pornographique, tous âges et sexes confondus. Fort de ce constat, le gouvernement envisage d’instaurer une Taxe Porno, afin selon eux de :
“Financer la prévention et la lutte contre les IST [et] assurer une protection efficace des mineurs contre les images et vidéos pornographiques sur internet”
Selon, Rafy Sting, président de la société de production de films pour adultes “Pornoweb”, le Gouvernement ne cherche en aucun cas à financer des actions de prévention, mais cherche uniquement à prélever de l’argent sur un des loisirs préférés des Français :
“Le Gouvernement sait mettre des taxes là où il y a de l’argent à se faire. Regardez les carburants. Regardez la TVA. Regardez les impôts. Regardez les radars.
Aussi, étant donné que tous les Français et Françaises consomment à un moment ou un autre de la pornographie, leur loisir préféré en règle générale, la taxer constitue pour eux une énorme manne financière !
[…]
On n’est pas idiots, on sait très bien que le but n’est pas la prévention comme ils le déclarent, mais seulement de récolter encore et toujours plus d’argent !”
Concrètement, le gouvernement envisage d’instaurer une taxe de 0,001€ par minute de vidéo visionnée par chaque utilisateur. Cette taxe sera automatiquement imputée aux prestataires de vidéos pornographiques. Rafy Sting se plaint de cette mesure :
“0,001€ par minute de vidéo visionnée par chaque spectateur, cela représente pour mon entreprise près de 500 millions d’euros de taxe annuelle supplémentaire, qu’on sera évidemment obligé de répercuter sur le client. Cela signifie que la plupart de nos contenus gratuits ne pourront plus l’être !”
Ainsi, cette Taxe Porno sur les contenus pornographiques sur Internet marquera-t-elle la fin du porno gratuit ?
“Pour les sociétés françaises de production de films pornographiques, oui, ce sera la fin du porno gratuit sur Internet puisqu’on devra insérer des trackers sur nos serveurs qui identifieront anonymement tous les utilisateurs. Pour les autres entreprises du porno basées à l’étranger, il leur suffira de ne pas communiquer les connexions de leurs internautes afin de ne payer aucun impôt, puisque eux ne seront pas tenus d’installer des trackers sur leurs serveurs basés hors de France !” s’insurge Rafy Sting.
La Taxe Porno présente donc une faille cruciale qui risque de voir disparaître l’art du Porno Français.
Et s’il n’y a plus de Porno Français, on en connaît beaucoup qui vont ne plus savoir comment occuper leurs longues soirées …
ENVIRONNEMENT – L’association “Vert Rond”, désire la création d’une nouvelle taxe en faveur de la protection de l’environnement. Cette taxe concernera tous les livres pour “financer la déforestation” dont les livres sont en partie responsables.
Chaque livre taxé 0,10€ / 100g ? Serait-ce la fin du livre papier ?
Le monde de l’édition va irrémédiablement changer si la volonté de l’association “Vert Rond” est accomplie. En effet, chaque livre se verrait taxé de 0,10 €/100g. Cette loi serait rétroactive, ce qui signifie que tous les livres détenus chez les particuliers et professionnels devraient être déclarés pour s’acquitter de cette taxe.
“Les livres sont en partie responsables de la déforestation. C’est pourquoi il nous parait logique de les taxer. D’ailleurs, ceux qui achètent des livres en ont les moyens, donc payer une taxe ne va pas les déranger outre mesure”.
Paul Truc, grand lecteur, déclare :
“Je suis surpris par une décision aussi radicale. Ma bibliothèque personnelle, très conséquente, va me coûter près de 500.000€ de taxe. Je vais devoir faire un prêt !”
Aussi, pour éviter de payer autant, il est possible de mettre ses livres au recyclage comme l’explique l’association :
“Ceux qui ne peuvent s’acquitter de la taxe pourront gracieusement mettre leurs livres au recyclage !”
Ils complètent :
“Certes c’est un peu de culture qui risque de s’échapper des logements et maisons. Mais on sait très bien que l’accès à la culture concerne essentiellement les riches. Ils ont donc les moyens de s’acquitter des taxes. Quant aux pauvres, ils ont toujours la possibilité d’aller dans les bibliothèques”.
Cette taxe généralisée ne s’appliquera toutefois pas aux bibliothèques municipales ou intercommunales ni aux centres de documentation d’établissements scolaires et autres structures d’Etat :
“Si la taxe concernait également les services de l’Etat, de nombreuses structures devraient fermer. Or, grâce à cette taxe auxquels ne sont pas soumis les organismes d’Etat, ces structures seront beaucoup plus sollicitées et elles seront toutes pérennisées voire en développement. On fait d’une pierre deux coups !”
Cette taxe devrait rapporter 3 milliard d’euros suite à son effet rétroactif, puis 130 millions d’euros par an. Cet argent sera investi dans le reboisement de Paris intra-muros.
L’association complète :
“Aujourd’hui, plus aucun intérêt d’avoir des livres papier. Les livres électroniques sont beaucoup plus écologiques et économiques. Alors à quoi bon être un résistant en faveur du papier ?”
Détenir des livres sera un luxe. La littérature est le nouveau marché de l’art !
