LÉGISLATION – A l’instar des nuisances sonores et visuelles, les nuisances olfactives peuvent être condamnées par la loi. Les pets malodorants (« pets qui puent ») font désormais partie des nuisances olfactives qui peuvent être condamnées !
Les pets malodorants sont désormais reconnus comme une nuisance olfactive grave
Parmi les troubles du voisinage condamnables par la loi, on retrouve les nuisances sonores (tapage nocturne ou diurne par exemple), les nuisances visuelles (entrave de la vue, déchets, enseignes lumineuses, etc. ainsi que les nuisances olfactives.
Bien que les pets soient généralement amusant, ils peuvent désormais vous conduire tout droit devant les tribunaux ! En effet, la plupart des pets malodorants (ou pets qui puent) peuvent être considérés comme des troubles anormaux du voisinage.
Les tribunaux déterminent la nuisance olfactive en fonction de critères comme l’intensité (pets insupportables à sentir), la fréquence (plus les pets sont nombreux, plus le trouble est qualifié de grave), la durée (plus le pet est long, moins le tribunal est indulgent), etc.
Ainsi, si vous souffrez du syndrome du « pet qui pue », ou si vous craignez de « péter mauvais », nous vous conseillons de vous retenir et de vous rendre dans les WC pour vous soulager. Vous éviterez ainsi des procès pour troubles du voisinage en raison de nuisances olfactives !
TAXE CARBONE – La lutte contre le réchauffement climatique est l’un des engagements prioritaires de l’Union Européenne. Les éleveurs de bovidés sont l’un des principaux producteurs de gaz à effet de serre à cause des flatulences et éructations de leur cheptel ; ils seront donc taxés dès 2020.
La taxe écologique pour l’élevage de bovidés : une taxe pour les rots et pets de vaches d’ici 2020 !
Les éleveurs ne vont pas se réjouir : une nouvelle taxe va faire son apparition dès 2020. Il s’agit de la TEEB, « Taxe Ecologique pour l’Elevage de Bovidés ». Cette taxe écologique vient d’être votée à l’unanimité par les ministres de l’environnement de l’Union Européenne.
En effet, la lutte contre le réchauffement climatique est une priorité que s’est fixée l’Union Européenne dans le cadre de l’Action en matière de climat et d’énergie à l’horizon 2030, en lien avec la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC).
Il s’avère que les éleveurs de bovidés comptent parmi les principaux producteurs de gaz à effets de serre :
« Les bovidés sont à l’origine de 13% de production des gaz à effet de serre mondiaux, à cause de leurs flatulences et éructations à base de méthane. » explique l’agrobiologiste Jean-Louis Terpasse.
C’est donc vers une diminution de 50% de ces productions que doivent tendre les élevages de bovidés justifie l’Union Européenne :
« La Taxe Ecologique pour l’Elevage de Bovidés vise à faire prendre conscience aux éleveurs du besoin de diminuer la production de méthanes due à l’élevage des bovidés. L’objectif à atteindre consiste en une diminution de 50% de la production de méthane de ces élevages. »
Pour ce faire, l’Union Européenne part sur le principe du malus écologique :
« Un quota méthane sera attribué aux éleveurs. S’ils le dépassent pas, ils devront payer un malus écologique, la fameuse taxe écologique pour l’élevage de bovidés. »
Concrètement, l’Union Européenne va contrôler cette production de méthane de manière simple :
« On part du principe que si l’éleveur ne fait rien, il excède de 50% la production autorisée de méthane pour son élevage. Il devra donc payer le malus maximum. Par contre, dès qu’il mettra en place des dispositifs destinés à réduire cette production de méthane, ce malus diminuera pour aller jusqu’à la suppression totale de la taxe. »
Parmi les solutions pour diminuer la production de méthane des bovidés, on retrouve :
Le sac à dos qui recueille les flatulences de vaches qui sont ensuite transformées en biogaz ;
L’introduction de graines de lin dans l’alimentation des bovidés ;
Le vaccin voire la sélection génétique.
Péter moins, roter moins, voilà l’objectif de l’Union Européenne pour la diminution des gaz à effet de serre !
