INCITATION AU SUICIDE / MUSIQUE – Un habitant de la Mayenne a été condamné à 6 mois de prison avec sursis pour avoir offert l’intégralité des chansons de C. Jérôme à sa voisine, qui a déposé plainte pour incitation au suicide.
Un homme condamné à 6 mois de prison avec sursis pour “incitation au suicide” après avoir offert l’intégralité des albums de C. Jérôme à sa voisine
Marcel T., 62 ans, n’aurait pas dû tenter de séduire sa voisine Célestine K., 54 ans, en lui offrant l’intégrale de C. Jérôme. En effet, cette dernière a déposé plainte contre Marcel pour incitation au suicide :
M’offrir l’intégrale de C. Jérôme ! Mais mon voisin se fout de moi, il veut ma mort ! Comment pourrais-je écouter tous les titres de cet “artiste” sans que cela ne me pousse au suicide ?
Célestine K., plaignante pour incitation au suicide
Après 24h de garde à vue, Marcel T. a été jugé en comparution immédiate où il a écopé de 6 mois de prison avec sursis. Marcel T. reconnaît être allé un peu trop loin :
Il est vrai que j’ai un peu abusé en offrant l’intégrale de C. Jérôme à Célestine … Il faut que j’affine ma technique de drague je crois bien !
Marcel T. a ainsi décidé d’offrir à sa voisine quelques CD de Bernard Menez, Patrick Juvet et Frédéric François. Va-t-il parvenir à se faire pardonner et à la séduire ?
LÉGISLATION – A l’instar des nuisances sonores et visuelles, les nuisances olfactives peuvent être condamnées par la loi. Les pets malodorants (“pets qui puent”) font désormais partie des nuisances olfactives qui peuvent être condamnées !
Les pets malodorants sont désormais reconnus comme une nuisance olfactive grave
Parmi les troubles du voisinage condamnables par la loi, on retrouve les nuisances sonores (tapage nocturne ou diurne par exemple), les nuisances visuelles (entrave de la vue, déchets, enseignes lumineuses, etc. ainsi que les nuisances olfactives.
Bien que les pets soient généralement amusant, ils peuvent désormais vous conduire tout droit devant les tribunaux ! En effet, la plupart des pets malodorants (ou pets qui puent) peuvent être considérés comme des troubles anormaux du voisinage.
Les tribunaux déterminent la nuisance olfactive en fonction de critères comme l’intensité (pets insupportables à sentir), la fréquence (plus les pets sont nombreux, plus le trouble est qualifié de grave), la durée (plus le pet est long, moins le tribunal est indulgent), etc.
Ainsi, si vous souffrez du syndrome du “pet qui pue”, ou si vous craignez de “péter mauvais”, nous vous conseillons de vous retenir et de vous rendre dans les WC pour vous soulager. Vous éviterez ainsi des procès pour troubles du voisinage en raison de nuisances olfactives !
CHINE / SUICIDE – Après que le suicide a été déclaré illégal en Chine en 2016, le pays franchit une nouvelle étape. Les personnes qui tenteront, en vain, de se suicider, se verront condamnées à la peine mort.
En Chine, toute tentative de suicide se verra condamnée par la peine de mort.
En novembre 2016, nous vous révélions la nouvelle loi prise par la Chine interdisant les suicides (lire l’article “Le suicide illégal en Chine“). 3 ans plus tard, la Chine a décidé de frapper encore plus fort en condamnant à la peine de mort toutes les personnes qui auraient échoué à se suicider :
Le suicide est illégal en Chine depuis 2016. Toutefois, nous constatons que certains de nos concitoyens se suicident malgré tout, écopant de fait de lourdes amendes et de la perte du statut de citoyen Chinois.
Or, aucune sanction n’était prise à l’encontre de ceux et celles dont le suicide était raté. C’est pourquoi nous allons désormais condamner à mort toute personne qui échouera à son suicide.
Tao Yang, Directeur de la Grande Cour de Justice
Toute tentative de suicide se soldera donc par une condamnation à la peine de mort. De quoi en dissuader plus d’un de tenter d’attenter à ses jours !
JUSTICE – Marcel Didier, 68 ans, vient d’être condamné à 1 mois de prison avec sursis et à payer 1500€ de dommages et intérêts à chacun des 3 plaignants. Ces 3 plaignants, des amis de Marcel Didier, avaient déposé plainte contre lui pour leur avoir transmis le virus de la grippe.
Marcel Didier, 68 ans, est anéanti : il a été lourdement condamné pour avoir transmis le virus de la grippe à 3 de ses amis !
Marcel Didier vit dans un petit village près de Châteauroux. Âgé de 68 ans, il n’aurait jamais cru être un jour condamné. Pourtant, début janvier, une plainte a été déposée contre lui. En effet, Marcel Didier a attrapé la grippe au début du mois de décembre. Se sachant malade, il a quand même continué à recevoir la visite de 3 de ses amis, des voisins, comme habituellement :
“J’avais 3 amis, Lucien, Paul et André. Ils venaient me voir tous les jours pour m’aider dans mes tâches quotidiennes parce que j’ai du mal à tout faire tout seul. On buvait tous les matins un café ensemble et à midi, je leur payais toujours l’apéro. Mais quand j’ai attrapé la grippe, tout a changé !” nous explique Marcel.
Au début du mois de décembre, Marcel a attrapé la grippe. Bien que malade il continue de recevoir ses amis :
“Je savais que j’avais la grippe, le médecin me l’a diagnostiquée et m’a donné les médicaments en conséquence. J’ai décidé de ne pas en parler à mes amis, sinon je savais qu’ils ne viendraient plus me voir jusqu’à ce que je sois guéri, soit plusieurs semaines ! Je leur ai fait croire que ce n’était pas grave et pas contagieux, mais je n’aurais pas dû !”
En effet, malheureusement pour Marcel, ses 3 amis attrapent à leur tour le virus de la grippe :
“Vers la mi-décembre, j’ai appris que chacun de mes 3 amis avait attrapé la grippe. Ils ont vite fait le rapprochement avec moi. Alors, je leur ai avoué que oui, je savais que j’avais la grippe et que je leur avais menti en ne leur disant pas que j’avais la grippe. A partir de ce moment là, je ne les ai plus vus …”
Mais la mésaventure de Marcel ne fait que commencer :
“Je ne voyais plus mes amis, je me suis dit que c’était normal, qu’ils ne sortaient plus car ils étaient malades. Mais le 3 janvier, j’ai reçu un courrier en recommandé qui me disait que je devais me présenter au Tribunal car une plainte avait été déposée contre moi en se basant sur l’article 222-15 du Code Pénal, qui condamne ‘l’administration de substances nuisibles ayant porté atteinte à l’intégrité physique ou psychique d’autrui’. Pourtant je ne leur ai pas transmis la grippe volontairement !”
Le jugement a eu lieu 3 jours plus tard, le vendredi 6 janvier 2017, et le jugement a été très sévère :
“J’ai été condamné à 1 mois de prison avec sursis et à verser 1500 € de dommages et intérêts à chacun de mes amis. Le juge a retenu le fait que j’avais caché sciemment que j’avais la grippe, une maladie très contagieuse, et que par conséquent j’étais coupable de ‘dissimulation de maladie à fort risque de transmission’. Et vu que j’avais menti à mes amis, le juge n’a pas hésité une seule seconde à me condamner !”.
Cette décision de justice devrait faire jurisprudence. Ainsi, si vous avez la grippe, informez-en les personnes qui vous rendent visite au risque qu’on dépose plainte contre vous !
