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Les propriétaires étrangers d’animaux nés en France seront naturalisés Français à leur demande

NATURALISATION FRANÇAISE – A compter du 1er janvier 2019, les propriétaires étrangers d’animaux nés en France pourront être naturalisés Français en adressant une demande auprès de la Préfecture de leur domicile, en France.

Les propriétaires étrangers d’animaux nés en France pourront être naturalisés Français beaucoup plus facilement à compter du 1er janvier 2019.

La demande de naturalisation Française va être facilitée pour les propriétaires étrangers d’animaux nés en France durant leur séjour régulier. En effet, la loi de naturalisation a été assouplie afin de faciliter les demandes des étrangers à acquérir la nationalité Française dans le but de s’occuper de leurs animaux nés en France.

Cette facilitation de la naturalisation émane d’une demande conjointe de plusieurs associations de protection animale et d’associations en faveur de la naturalisation des étrangers en France.

Zoé Bastard, présidente de l’association de protection animale “A 4 pattes” explique pourquoi elle a milité en faveur de la naturalisation des étrangers, propriétaires d’animaux nés en France :

“Un animal est un être vivant qui a besoin d’un humain pour s’occuper de lui, a fortiori lorsqu’il est tout petit. Aussi, on constatait que de nombreux propriétaires d’animaux en France, de nationalité étrangère, devaient repartir au bout d’un certain temps dans leur pays et laisser l’animal livré à lui-même. Oh, généralement, ils demandaient à un voisin, un ami, de s’occuper de l’animal. Mais imaginez-vous la douleur aussi bien pour l’animal que pour l’homme de se voir ainsi séparés ? C’est ignoble ! C’est pour cela que mon association a milité, aux côtés de nombreuses autres associations de protection animale, afin de permettre aux propriétaires étrangers d’animaux d’être naturalisés Français pour pouvoir rester aux côtés de leurs animaux. C’est similaire à un rapprochement familial, car n’oublions pas qu’un animal  est un être vivant qui fait partie intégrante de la famille !”

Irina Sovenko, présidente de l’association “France Naturalisation” rejoint l’avis de Zoé Bastard :

“Un animal est un être vivant. Il est membre d’une famille. Il est inconcevable de constater qu’aujourd’hui encore des familles soient déchirées, c’est-à-dire qu’un animal soit séparé de ses ‘parents’ qui doivent repartir à l’étranger faute de papiers en règle. En effet, les ‘parents’ de l’animal ont énormément de difficultés à ramener leurs animaux dans leur pays pour des raisons vétérinaires évidentes. D’ailleurs, les animaux sont davantage protégés en France que dans bon nombre d’autres pays. Alors il me semble du devoir de la France d’accueillir ces familles qui ont des animaux en France, afin que tous bénéficient du système protecteur de la France, terre d’asile et pays des Droits de l’Homme n’oublions pas.”.

Suite à cette demande émanant de 156 associations, et d’une pétition qui a déjà recueilli 75.423 signatures au 22/08/2018, le Gouvernement a cédé ; il a décidé d’assouplir les règles de la naturalisation en faveur des propriétaires d’animaux nés en France. Désormais, la loi Française prévoit que :

“Les étrangers, propriétaires d’un ou plusieurs animaux nés en France durant leur séjour régulier dans le pays, peuvent solliciter une demande de naturalisation auprès de la préfecture de leur lieu de résidence.  La décision du préfet est alors transmise sans délai au ministre chargé des naturalisations.”

La loi, non rétroactive, prendra effet au 1er janvier 2019. Ainsi, être propriétaire d’un animal né en France permet de prétendre à acquérir la nationalité Française facilement, pour le bien-être de tous.

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Mise en place de la taxe TD/NT (tapage diurne/nocturne tolérable) sur les bruits de campagne

TAXE TD/NT “BRUITS DE CAMPAGNE” – Une nouvelle taxe sur les “bruits de campagne”, appelée officiellement taxe TD/NT (pour “Tapage Diurne/Nocturne Tolérable”), sera mise en place au 1er janvier 2019. Son objectif : faire payer une taxe aux collectivités, entreprises, associations et individus qui sont responsables directs ou indirects de “bruits de campagne” tels que  : clochers, cloches, bruits d’animaux comme coqs, chiens, vaches, moutons, etc.

Taxe sur les bruits de campagne : les responsables de bruits de campagne jugés tolérables devront s’acquitter d’une redevance mensuelle.

Nous vous parlions déjà de l’article R. 1334-31 du code de Santé publique concernant les tapages diurnes et nocturnes, avec notamment un amendement à cette loi, appelé couramment “loi aboiement”. Cette loi autorise les bruits d’animaux :

– Du lundi au samedi (hors jours fériés) : de 9h à 12h et de 14h à 18h ;
– Le dimanche et jours fériés : de 10h à 12h et de 16h à 18h.

Un nouvel amendement à cet article a été voté juste avant les vacances parlementaires. Il prendra effet au 1er janvier 2019. Il complète cette loi comme suit :

“Tous les bruit de campagne non naturels et bruits d’animaux, qui portent atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, sont proscrits.

Toutefois, certains bruits de campagne folkloriques, culturels ou historiques peuvent être tolérés sous réserve de paiement d’une redevance à la charge de la personne morale ou physique responsable directe ou indirecte de ce bruit.”

Voici un tableau non exhaustif du montant de ces taxes redevables chaque mois :

Type de bruit Bruit diurne
(7h – 22h)
Bruit nocturne
(22h – 7h)
Notes
Clochers 50€* 500€ * Toléré le jour pour les cloches ne sonnant que chaque heure
Cris d’animaux
(hors horaires tolérés*)
Jusqu’à 450€
(Contravention de 3e classe)
* Les horaires tolérés des bruits d’animaux sont régis par l’article R. 1334-31 du code de Santé publique
Cloches / clochettes d’animaux Toléré sous conditions, sinon 50€* 250€ * Dans la limite de 6 cloches/clochettes par cheptel.
Appareils et machines agricoles Toléré* 250€ * Sous réserve que le son n’excède pas 80db perçus par le plaignant
Appareils et machines de jardinage et bricolage Toléré à certains horaires* Jusqu’à 450€
(Contravention de 3e classe)
*Se référer notamment aux réglementations communales
* Sous réserve que le son n’excède pas 80db perçus par le plaignant

A noter :

  • Les redevances sont dues chaque mois par le responsable direct ou indirect du bruit. Les contraventions sont quant à elles ponctuelles et définies après jugement ;
  • En cas de bruit diurne et nocturne, les montants s’additionnent ;
  • Le paiement de la redevance n’exclut pas d’éventuelles poursuites judiciaires en cas de plainte pour “bruits de campagnes tolérés” jugés abusifs.

La taxe TD/NT sur les bruits de campagne sera effective au 1er janvier 2019. Elle risque de faire grincer des dents (mais pas trop fort, car on n’est pas sûr que ce bruit soit toléré) …

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Loi aboiement – Tapage diurne et nocturne : interdiction des aboiements à certaines heures

LOI ABOIEMENT / TAPAGE DIURNE ET NOCTURNE – La loi aboiement, ainsi qu’elle est couramment appelée, vient d’être votée. Il s’agit d’un amendement à l’article R. 1334-31 du code de Santé publique sur les tapages diurnes et nocturnes afin que les aboiements de chiens (plus généralement les bruits d’animaux) ne soient tolérés qu’à des horaires précis.

Loi aboiement : un amendement à la loi sur les tapages diurnes et nocturnes a été votée. Des horaires ont été définis pour autoriser les aboiements des chiens.

La loi sur les tapages diurnes et nocturnes a été actée dans le  Décret n°2006-1099 du 31 août 2006 – art. 1 JORF 1er septembre 2006. Un amendement “loi aboiement” vient d’être publié afin de préciser les horaires où les aboiements (plus généralement, les bruits d’animaux) sont autorisés.

Ainsi il a été décidé dans cette loi aboiement que :

“Les bruits d’un animal placé sous la responsabilité d’une personne ne doivent pas porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé. A ce titre, les horaires où les bruits d’animaux sont autorisés sont définis par décret, pour une durée de 1 an tacitement reconductible.

[…]

Les bruits d’animaux sont ainsi autorisés :

– Du lundi au samedi* : de 9h à 12h et de 14h à 18h ;

– Le dimanche et jours fériés : de 10h à 12h et de 16h à 18h.

* hors jours fériés

Ainsi, en dehors de ces horaires, si votre chien aboie, vous risquez une contravention de 3e classe pouvant s’élever jusqu’à 450 €, ainsi que défini par l’article R. 1337-7 du Code de la santé publique.

Alors dressez bien votre chien afin qu’il n’aboie qu’aux horaires autorisés !

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Une association milite pour une loi contre la séparation des animaux de compagnie

ANIMAUX DE COMPAGNIE – L’Association pour le Bien-être des Animaux (ABA) milite en faveur d’une loi qui interdirait la séparation des animaux de compagnie d’une même fratrie.

Si la loi proposée par l'ABA est votée, il sera interdit de séparer les animaux de compagnie d'une même fratrie.
Si la loi proposée par l’ABA est votée, il sera interdit de séparer les animaux de compagnie d’une même fratrie.

Noêlle Thizon, présidente de l’Association pour le Bien-être des Animaux (ABA), milite afin que les animaux de compagnie d’une même fratrie ne soient plus séparés, comme cela est très souvent le cas :

“Actuellement, on constate que les animaux de compagnie d’une même fratrie sont très souvent et très tôt séparés les uns des autres. Or cela leur cause un préjudice moral certain, à l’instar des Hommes.”

Ainsi, afin de ne pas causer de traumatisme psychologique chez les animaux de compagnie, Noëlle Thizon et son association militent afin qu’une loi interdisant la séparation des animaux de compagnie d’une même fratrie soit promulguée :

“Nous souhaitons que la séparation des animaux de compagnie d’une même fratrie, ou au moins d’une même portée, soit interdite. On constate trop souvent la séparation des animaux de compagnie, qui ne se revoient jamais. Or, comme pour les Hommes, être séparé d’un frère, d’une soeur ou d’une mère est très déchirant et traumatisant. Non seulement cela affecte l’animal lors de la séparation – tout le monde pourra en témoigner – mais cela laisse des traces irréversibles chez nos animaux de compagnie”.

Ainsi, Noëlle Thizon souhaite que la loi du 30 décembre 1996 relative au maintien des liens entre frères et sœurs soit adaptée pour les animaux de compagnie :

“La loi du 30 décembre 1996 inscrit la notion de fratrie dans le droit civil. L’article 371-5 du Code civil dispose que ’l’enfant ne doit pas être séparé de ses frères et sœurs, sauf si cela n’est pas possible ou si son intérêt commande une autre solution. S’il y a lieu, le juge statue sur les relations personnelles entre les frères et sœurs’.

Je souhaiterais que cette loi serve de modèle afin qu’on l’adapte pour les animaux de compagnie”.

Noëlle Thizon explique en effet qu’il est injuste aujourd’hui de voir que les animaux de compagnie ne disposent toujours pas des mêmes droits que les Hommes :

“Le bien-être animal est très loin d’être une préoccupation actuellement. Or, il me paraît impératif que ces animaux, qui sont des êtres vivants comme nous, disposent des mêmes droits. Ainsi, je peux vous assurer que ce projet n’est pas un coup d’épée dans l’eau : nous irons jusqu’au bout, quitte à mener des actions coups de poing de récupération des animaux !”

Si cette loi passe, cela nécessitera que les dons et ventes d’animaux de compagnie, entre particuliers ou via les professionnels, respectent la notion de fratrie. Ainsi, il sera interdit de séparer un animal de sa mère et de ses frères et soeurs issus d’une même portée. Pour ceux qui voudront un animal de compagnie, vous devrez adopter toute la fratrie, tout cela pour le bien-être des animaux.

“Je sais que cela risque de limiter les adoptions d’animaux et que nombreux sont ceux qui ne respecteront pas cette loi si elle passe. Mais grâce à cette loi, nous pourrons faire valoir le droit au bien-être animal et déposer plainte, jusqu’à ce qu’une nouvelle dynamique respectueuse des animaux se mette en place. Il suffit juste que cela rentre dans les moeurs” conclut Noëlle Thizon.

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Sciences

Les animaux aussi ont des accents nationaux et régionaux !

ETHOLOGIE – L’éthologue britannique Edward Wincharls, après 15 ans d’étude, vient de confirmer qu’outre les humains, les animaux aussi prennent l’accent du lieu où ils vivent.

Les animaux ont des accents régionaux et nationaux !
Les animaux ont des accents régionaux et nationaux !

Edward Wincharls, surnommé “Big Shot”, est un ponte de l’éthologie moderne (étude du comportement des animaux sauvages et domestiques). Après avoir étudié pendant 30 ans le mouvement des éponges (animaux les plus anciens du monde, âgés de 760 millions d’année), il a décidé d’entreprendre l’étude du comportement des animaux domestiques, et tout particulièrement de la “voix” de ceux-ci :

“Le postulat précédent statuait que les cris des animaux étaient tous semblables pour une même espèce, à de très légères variantes inhérentes au développement biologique de chaque individu. Pour ma part, j’ai décidé d’interroger ce postulat en menant une étude éthologique sur le sujet.”

Pour mener à bien cette étude sur les accents des animaux, Edward Wincharls a parcouru 5 pays différents (1 sur chaque continent) et a étudié 5 espèces animales ;

“Pour une étude fiable, il m’a fallu comparer des mêmes espèces non seulement des lieux très divers (culture, climat, coutumes, environnement des animaux, etc.), d’où l’intérêt de parcourir les 5 continents, mais aussi d’étudier des espèces différentes pour vérifier que mes conclusions étaient valables sur tous les animaux domestiques”.

Ainsi, Edward Wincharls a porté son étude sur les animaux domestiqués suivants : des canaris, des chats, des chiens, des poissons rouges, des boas. Il a comparé les animaux au Royaume-Uni, au Mexique, au Japon, en Australie et en Afrique du Sud.

“Mes études inter-nationales ont prouvé que les animaux ont tous un ‘accent’ différent. J’ai alors décidé d’étudier les similitudes entre l’accent humain et l’accent animal. Grâce à des logiciels d’analyses audio, on est parvenu à prouver que les accents des humains étaient les mêmes que les accents des animaux”.

A la suite de ces études internationales, Edward Wincharls a décidé de faire une étude intranationale afin d’étudier les accents régionaux des animaux :

“J’ai usé du même procédé de recherche pour mener mon étude sur les accents régionaux des animaux. J’ai parcouru les 4 nations du Royaume-Uni et je suis parvenu aux mêmes conclusion : les animaux ont des accents.”

Edward Wincharls a par ailleurs constaté qu’à cause de ces accents, les animaux ont du mal à s’intégrer en cas de déménagement :

“J’ai étudié le cas du déménagement d’un chat, appelé Lorenz, du centre-ville de Bristol dans une maison à la périphérie de la forêt de Rostrevor. Equipé d’une caméra, j’ai étudié l’intégration de Lorenz vis-à-vis des autres animaux. Outre la notion de territoire que défendaient ses congénères déjà sur place, j’ai constaté que Lorenz n’est pas parvenu à se faire comprendre : son miaulement n’était pas compris !”

En effet, l’accent anglais (Bristol) et l’accent nord-irlandais très prononcé (Rostrevor) sont extrêmement différents et les humains eux-mêmes ont parfois du mal à se faire comprendre.

Ainsi, sachez que votre animal de compagnie a un accent et qu’il aura du mal à s’intégrer à cause de cela si vous veniez à déménager.

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Mode / Beauté

Hiwanmalabis invente la burqa pour animaux

“MODE” – Hicham Hadaoui, entrepreneur Marocain, vient de créer la société Hiwanmalabis qui commercialise des vêtements pour animaux dont des burqas pour chiens et chats !

invente des burqas pour animaux, et c'est un succès !
Hicham Hadaoui invente des burqas pour animaux de compagnie, et c’est un succès !

Hicham Hadaoui est un entrepreneur qui détient déjà une dizaine de magasins de vêtements pour hommes, femmes et enfants à travers tout le Maroc. Aussi, afin de se diversifier, il a décidé de créer une ligne de vêtements pour animaux en juin 2016 via une nouvelle société : Hiwanmalabis. Le succès est immédiat.

Devant cette réussite, une idée farfelue lui traverse la tête au cours du mois de juillet :

“Les vêtements pour animaux que je vends sont calqués sur les vêtements vendus aux hommes, femmes et enfants : manteaux, gants, chaussures, t-shirt, etc. Alors que je me promenais dans la rue, j’ai vu quelques femmes en burqas et je me suis dit : pourquoi ne pas tenter la commercialisation de ces burqas pour des animaux !”

Et cette idée farfelue, M. Hadaoui l’a concrétisée, alors même que personne dans son entourage n’y croyait :

“Quand j’en ai parlé à ma femme, à mes amis et même à mon banquier, tout le monde m’a pris pour un fou. Alors j’ai décidé de travailler tout seul en investissant à partir de mes fonds personnels.

[…]

Il m’a fallu moins de 2 semaines pour dessiner les premiers modèles et convaincre une entreprise chinoise de textile de me les confectionner.”

Et immédiatement M. Hadaoui connaît un succès phénoménal :

“J’ai reçu fin juillet les 15 burqas pour chiens et les 15 burqas pour chats que j’avais commandées, pour tester. Je les ai toutes vendues en à peine 1 semaine et j’ai déjà 32 autres commandes en attente, sans avoir fait aucune pub !”

Pour ce qui est du succès des burqas pour animaux, M. Hadaoui en est le premier surpris :

“Certes certains croyants sont vraiment très pieux et considèrent le port des burqas comme obligatoires, mais de là à imposer le port de la burqa à leurs animaux !

[…]

Je comptais seulement vendre quelques burqas pour que les gens se démarquent, beaucoup plus dans une perspective ‘non sérieuse’, dans l’idée du déguisement pour animaux. Mais au final, je constate que ce sont des personnes croyantes qui viennent vêtir ainsi leurs animaux de compagnie dans une optique véritablement religieuse.”

Devant cette réussite inattendue, M. Hadaoui a déjà fait savoir qu’il développerait toute une gamme d’accessoires vestimentaires pour répondre aux différentes croyances (et pas seulement musulmanes) et qu’il les exporterait partout à travers le monde :

“Parmi mes futurs produits, je vais faire confectionner pour chats et chiens :

  • une grande gamme de voiles (hidjab, tchador, khimâr)
  • des kippas
  • des dastaars
  • des bandanas

Et tout cela, dans une gamme très vaste de formes et de couleurs.”

M. Hadaoui réfléchit également à des burqas et autres vêtements pour d’autres animaux de compagnie (cochons d’Inde, rats, serpents, etc.)

Pour ce qui est de la France notamment, reste à savoir si le port de ces vêtements par les animaux sera légal dans les lieux publics, eu égard à la loi …